Les groupements de communes

Groupements de communes, établissements APV

Avant propos

Les groupements ont été organisés à partir du découpage actuel des districts scolaires. Pour autant toutes les communes, sièges d’un établissement scolaire, ne font pas nécessairement partie du groupement. Des communes et des établissements isolés existent, ils doivent être demandés précisément.

En formulant un vœu sur une commune et/ou un groupement ordonné de communes avec tout type d’établissements (Collège, Lycée, SEGPA, LP), vous êtes candidat sur l’ensemble des établissements sauf sur les EREA où il faut saisir le vœu précis d’établissement.
En formulant un vœu groupement ordonné de communes, votre demande sera traitée dans l’ordre des communes du tableau ci-dessous.

Lorsque le vœu, portant sur une commune et/ou un groupement de communes, en incluant tout type d’établissements, est motivé par un rapprochement de conjoint, une majoration de 60,2 pts au barème est prévue avec nécessité de formuler en premier vœu large la commune et/ou le groupement de commune et/ou ZR appartenant au département de résidence du conjoint : les 60,2 pts seront alors générés sur tous les vœux de même type, y compris dans un autre département.

Tableau des groupements de communes

Retrouvez le tableau complet de groupements ordonnés de communes en pages 27 de la circulaire Mutations intra-académiques.

Carte des groupements de communes